Qualibroker AG
Baslerstr. 52
Postfach
8048 Zurich
Qualibroker Romandie SA
Place du Midi 36
1950 Sion
Téléphone +41 58 854 00 00
Fax +41 58 854 00 99
Mentions légales
Vous êtes actuellement connecté sur le site des sociétés de courtage en assurance de Qualibroker AG et Qualibroker Romandie SA, toutes deux parties intégrantes de Qualibroker Group SA, ayant son siège social à Fribourg, Suisse.
La navigation et la consultation du présent site sont soumises à la législation suisse ainsi qu’aux conditions particulières suivantes. En poursuivant la consultation de ce site, le visiteur ou/et l’utilisateur accepte(nt) expressément ces conditions comme étant des conditions contractuelles.
Ce site a été créé par l’agence de conseil en communication Visu’l AG :
Wasserwerkgasse 27, 3011 Bern
Tel : +41 31 313 06 60
E-mail : Contact@visu-l.ch
et hébergé par l’agence d'hébergement de site web Cyon :
Brunngässlein 12, 4052 Basel
Tel : +41 (0)800 840 840
INFORMATIONS GÉNÉRALES
Le contenu de ce site est uniquement destiné à fournir, à titre purement indicatif, des informations générales à l’utilisateur concernant les services proposés par Qualibroker Group SA.
Ces informations n’ont aucune valeur de conseil juridique, fiscal ou autre, et ne valent que pour le moment où elles ont été données. Les demandes concernant les services proposés doivent être adressées à Qualibroker Group SA.
Qualibroker Group SA ne garantit pas le caractère adéquat, l’exactitude ou l’exhaustivité de quelconques informations sur le présent site internet, et décline expressément toute responsabilité en cas d’erreurs ou omissions qui y figurent. Les utilisateurs sont chargés d’évaluer l’exactitude, l’exhaustivité ou l’utilité de toute information, ainsi que le caractère exact, précis ou actuel des informations publiées sur le présent site.
Qualibroker Group SA n’accepte aucune responsabilité pour tout dommage, direct ou indirect, résultant d’actes ou d’omissions liés à l’utilisation ou à l’accès au présent site.
DROITS D’AUTEUR ET DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Qualibroker Group SA est le détenteur des droits de propriété intellectuelle sur les marques, les logos, les photos et tous les autres éléments contenus sur ce site. Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés sont réservés. Les utilisateurs n’ont pas le droit de modifier, copier, distribuer, transmettre, afficher, publier, vendre, accorder sous licence, créer des œuvres dérivées ou utiliser un quelconque contenu du site internet en contradiction avec l’objet de ce site. Aucune publication par voie électronique, mécanique quelconque ou autre moyen ne peut avoir lieu sans autorisation écrite et préalable de la part du détenteur des droits de propriété intellectuelle. L’utilisateur ne doit pas acquérir de droits de propriété relatifs aux logiciels, programmes, informations, applications ou instructions mis à sa disposition par Qualibroker Group SA. L’utilisateur s’engage à respecter les règles d’utilisation émises par Qualibroker Group SA en ne disposant que d’un droit d’usage. Qualibroker Group SA. se réserve le droit de modifier, compléter ou supprimer toutes informations sur son site à tout moment et sans préavis.
SITE INTERNET INDIQUÉS PAR DES LIENS
Le présent site internet peut offrir des liens automatiques vers des sites web tiers, ou donner accès à des informations provenant de sites web tiers. Qualibroker Group SA décline toute responsabilité pour le contenu de tout autre site. Un lien vers un autre site peut être proposé à des fins de commodité uniquement et n’implique pas que Qualibroker Group SA approuve le contenu du site, ou les produits ou services qui y sont proposés. Qualibroker Group SA ne porte et n’accepte aucune responsabilité pour tout préjudice, direct ou indirect, résultant de la connexion de l’utilisateur à ces autres sites web.
JURIDICTION ET DROIT APPLICABLE
Les informations fournies sur ces pages sont soumises à la législation suisse. Tout litige relatif à l’utilisation de ce portail, l’impression, l’enregistrement ou la reproduction de tout ou partie des informations contenues sur le présent site, relève de la compétence des tribunaux suisses.
RESPONSABILITÉS
Risques spécifiques liés aux réseaux informatiques :
Nous mettons en œuvre des moyens techniques et organisationnels destinés à assurer la sécurité et la confidentialité des fichiers constitués à partir des données nominatives collectées sur notre site Internet. Cependant, nous ne maîtrisons pas tous les risques liés au fonctionnement d’internet. Vous déclarez connaître et accepter les caractéristiques propres aux réseaux informatiques et de télécommunications. En particulier, Qualibroker Group SA ne pourra être tenue pour responsable, dans les cas suivants, sans qu’il s’agisse d’une liste limitative :
UTILISATION DU SITE
Le Site est destiné à une utilisation à des fins personnelles uniquement. Le Site ne peut pas faire l’objet d’un quelconque usage commercial de la part de l’Utilisateur. L’Utilisateur du Site n’est pas autorisé à redistribuer, louer, vendre, modifier, décompiler, recompiler, désassembler, adapter, reproduire ou réduire toute information contenue sur le Site de quelque manière que ce soit, à quelque titre que ce soit, sous une forme exploitable ou non. L’Utilisateur garantit qu’il n’utilisera pas le Site à des fins illicites. L’Utilisateur s’interdit toute publication de contenus contraires aux bonnes mœurs, à l’ordre public, aux intérêts de tiers, obscènes, pornographiques, violent, diffamatoire, irrespectueux ou qui portent atteinte au droit au respect de la vie privée d’autrui.