Depuis décem­bre 2019, le coro­n­avirus a fait son appari­tion avec pour foy­er la ville de Wuhan en Chine, véri­ta­ble fief stratégique pour nom­bre d’industries (auto­mo­bile, élec­tron­ique, chimie…) et comp­tant ain­si sur place, de nom­breuses entre­pris­es du monde entier dont des entre­pris­es Suiss­es. Alors que l’impact économique pre­nait déjà de l’ampleur en gelant les activ­ités de cette zone clé du com­merce inter­na­tion­al, l’épidémie s’est peu à peu éten­due dans d’autres pays d’Europe et nous devons dès lors faire face à cette réal­ité tant sur le plan humain que le plan économique. Pour rap­pel, les coûts liés au virus Ebo­la sur­venu en 2014 – 2015 avaient été estimés à 10 mil­liards de dol­lars US. En 2003, l’Epidémie de SRAS a entrainé des pertes économiques de 54 mil­liards US dans le monde. Enfin en 2015, la Corée du Sud avait déclaré avoir per­du env­i­ron 90 mil­lions de dol­lars relat­ifs à l’annulation des vis­ites touris­tiques prévues cette année-là en rai­son de la médi­ati­sa­tion du virus SRMO. Bien que les taux de mor­tal­ité soient plus faibles qu’auparavant grâce à l’évolution de la médecine et de ses infra­struc­tures, l’impact économique, lui, né cesse d’augmenter.

Rélex­ions et notions

Au regard de nos expéri­ences passées, il est dif­fi­cile­ment con­cev­able de se dire, qu’encore de nos jours, l’impact d’une épidémie ou d’une pandémie sur notre économie mon­di­ale soit aus­si impor­tant. Plusieurs raisons expliquent cela. En pre­mier lieu, les gou­verne­ments sont bien sou­vent mal pré­parés face à ce genre d’évènement et les investisse­ments réal­isés par ceux-ci sont générale­ment large­ment inférieurs aux esti­ma­tions jugées néces­saires pour répon­dre à ce type de crise.
En 2016, la Com­mis­sion on a Glob­al Health Risk Frame­work for the future pub­lia un rap­port men­tion­nant que les pertes économiques mon­di­ales liées à des pandémies étaient estimées en moyenne à hau­teur de 60 mil­liards US par année. L’investissement moyen recom­mandé était quant à lui d’environ 4.5 mil­liards US par année. Même s’il existe plusieurs solu­tions d’envergure mon­di­ale pour les pays touchés en vue de faire face à une pandémie (PEF, Fonds d’assurance, Cats Bond), la sit­u­a­tion que nous con­nais­sons aujourd’hui n’est pas encore qual­i­fiée offi­cielle­ment en tant que telle et demeure en l’état actuel une épidémie.
À ce titre, on dis­tinguera une pandémie d’une épidémie par l’ampleur de son foy­er tant sur le plan géo­graphique que sur sa grav­ité. Le foy­er d’une épidémie sera générale­ment lim­ité à une région ou un pays alors que celui de la pandémie aura une portée con­ti­nen­tale voire mon­di­ale. Actuelle­ment, mal­gré la prop­a­ga­tion du coro­n­avirus dans plusieurs pays, ceux-ci né sont pas encore con­sid­érés comme foy­ers par l’OMS.

Compte tenu des élé­ments évo­qués précédem­ment, les entre­pris­es Suiss­es se trou­vent peu à peu con­fron­tées à plusieurs sit­u­a­tions découlant de l’existence et de la prop­a­ga­tion du virus dans le monde.
Inca­pac­ité à tra­vailler du per­son­nel expa­trié dans les zones con­t­a­m­inées ; impor­ta­tions et expor­ta­tions gelées ; baisse de l’activité et du revenu ; annu­la­tion des man­i­fes­tions ; fer­me­tures pour raisons san­i­taires ; baisse du tourisme et de la fréquen­ta­tion ; annu­la­tion des réser­va­tions ; toutes ces inci­dences sont déjà présentes ou suiv­ent et leur impact économique com­mence déjà à se faire ressen­tir.
Mais alors, quelles solu­tions exis­tent pour se pré­mu­nir con­tre ses évène­ments, en béné­fi­ciez-vous ? Quelles sont les alter­na­tives pour lim­iter l’impact des épidémies ou des pandémies sur votre activité ?

La ges­tion des risques

Nom­bre de secteurs sont con­cernés par le risqué d’une épidémie, on pensera notam­ment à la man­u­fac­ture, aux étab­lisse­ments de soin, à l’éducation, aux hôtels, à la restau­ra­tion ou encore aux transporteurs.

Par­mi les risques aux­quels sont con­fron­tées les entre­pris­es on retrou­vera entre autres, la perte ou l’absence du per­son­nel, la baisse de pro­duc­tion et des trans­ac­tions, l’instauration d’une philoso­phie de la peur et les dom­mages à la répu­ta­tion qui en découlent ou encore les retards de livrai­son ou annu­la­tion des fournisseurs…

Afin d’y faire face, les sociétés peu­vent faire appel à dif­férents outils.

On évo­quera en pri­or­ité la mise en place de straté­gies de pré­pa­ra­tion per­me­t­tant de définir les inter­ven­tions d’urgence à réalis­er, les solu­tions per­me­t­tant la con­ti­nu­ité de l’activité en cas de crise ain­si qu’un plan de ges­tion et de com­mu­ni­ca­tion de crise. Ce tra­vail néces­site une sur­veil­lance et des ajuste­ments con­ti­nus afin de tou­jours être en cor­réla­tion avec un envi­ron­nement de plus en plus complexe.

Pour per­me­t­tre cette approche, les sociétés devront dans un pre­mier temps iden­ti­fi­er leurs risques et les éval­uer au moyen de ques­tion­nements clés :

Com­ment l’activité peut-elle être pour­suiv­ie en cas d’impossibilité d’exporter/importer en rai­son d’une épidémie ?

Avons-nous un pro­duit ou un ser­vice représen­tant une part majori­taire de nos résul­tats ? Pou­vons-nous ou devons-nous se con­cen­tr­er unique­ment sur celui-ci ou devons-nous met­tre en place une stratégie de diver­si­fi­ca­tion pour se prémunir ?

Dis­posons-nous des ressources suff­isantes pour assur­er la con­ti­nu­ité de l’exploitation en cas d’épidémie (per­son­nel, stock…)

Avons-nous du per­son­nel clé ? Son décès aurait-il une inci­dence sur la société ? Que pou­vons- nous faire pour lim­iter cet impact ?

Nos employés sont-ils suff­isam­ment sen­si­bil­isés pour éviter des con­ta­gions inutiles ou une mon­tée de la peur en cas d’épidémie ?

Avons-nous un proces­sus d’alerte aux autorités com­pé­tentes en cas de crise san­i­taire ou d’épidémie ?

Avons-nous du per­son­nel à l’étranger ? Que devrons-nous faire en cas d’épidémie sur nos sites (Télé­tra­vail…) ? Avons-nous les moyens de rap­a­tri­er notre per­son­nel ou de leur per­me­t­tre de con­tin­uer l’activité autrement ?

Pour nom­bre des répons­es don­nées à ces ques­tions, divers­es mesures d’ordre organ­i­sa­tion­nelles, physiques ou encore stratégiques pour­ront être mis­es en œuvre afin de lim­iter l’impact d’une épidémie sur l’activité. Ces mesures sont extrême­ment nom­breuses, rai­son pour laque­lle, nous renon­cerons à les détailler sur le présent article.

Ce pre­mier volet achevé, il con­vien­dra de se ren­seign­er au sujet des cou­ver­tures d’assurance exis­tantes et de con­clure celles pou­vant répon­dre aux besoins de l’entreprise.

L’assurance Perte d’exploitation

D’une façon générale, les assur­ances « perte d’exploitation » cou­vrent la perte de pro­duits et les frais sup­plé­men­taires qui découlent d’un dom­mage matériel assuré causé aux objets assurés par le con­trat. La notion de dom­mage matériel lim­ite ain­si la pos­si­bil­ité de voir inclue dans la cou­ver­ture de base, les con­séquences pécu­ni­aires dues à une mal­adie puisque d’une part, aucun bien n’a été endom­magé et que d’autre part, la cause ini­tiale peut être con­sid­érée comme étant un dom­mage corporel.

De la même façon, les dom­mages de réper­cus­sion qui pro­tè­gent vos intérêts en cas de sur­ve­nance d’un sin­istre assuré chez vos four­nisseurs ou clients exi­gent égale­ment la présence d’un dom­mage matériel sur leur site. Ain­si, la cou­ver­ture perte d’exploitation à elle seule, né suf­fit pas à cou­vrir les con­séquences d’un coronavirus.

À not­er cepen­dant que les pertes d’exploitation dites « sans dom­mages » exis­tent dans le monde. Ce type de pro­duit est davan­tage con­nu en France ou en Bel­gique mais n’est toute­fois pas un « risqué désiré » par les assureurs. Par ailleurs, les assureurs français ont récem­ment con­fir­mé que moins de 10% des entre­pris­es français­es présentes en Chine sont cou­vertes par ce type de police. En rai­son des récents évène­ments, les assureurs sont d’autant plus réti­cents à cou­vrir ce genre de risqué au motif de leur nature imprévis­i­ble et dif­fi­cile­ment quan­tifi­able. En Suisse, le pro­duit tel quel est qua­si inex­is­tant mais nous dis­posons cepen­dant d’une cou­ver­ture com­plé­men­taire nom­mée l’assurance Epidémie qui vient com­pléter les presta­tions de l’assurance perte d’exploitation traditionnelle.

L’assurance Epidémie per­met de cou­vrir les con­séquences finan­cières des cas d’interruption d’activité ordon­nées par une autorité com­pé­tente tels que :

La fer­me­ture totale ou par­tielle, la mise en quar­an­taine ou la diminu­tion de l’activité de votre entreprise

L’interdiction de tra­vailler faite aux col­lab­o­ra­teurs de l’entreprise

L’ordre ou la recom­man­da­tion de dés­in­fecter ou de détru­ire des marchandises.

Cette assur­ance pren­dra en charge les pertes de revenu de l’exploitation, les frais sup­plé­men­taires de l’entreprise, les éventuels coûts salari­aux con­sé­cu­tifs à une inter­dic­tion d’activité ou encore les frais de désinfection.

Générale­ment, cette cou­ver­ture d’assurance est pro­posée aux secteurs d’activité à risqué tels que les hôtels, les restau­rants, les étab­lisse­ments de soins ou encore les écoles.

Il est recom­mandé de faire par­ti­c­ulière­ment atten­tion aux lim­i­ta­tions de garantie ou de sommes d’assurance sou­vent présentes à la fois dans votre police d’assurance et dans vos con­di­tions générales d’assurance. À titre d’exemple, il existe des sous-lim­ites de sommes d’assurance et/​ou des lim­i­ta­tions de durées de garantie fixées à 90 ou 180 jours.

Enfin, il est impor­tant de pré­cis­er que ce pro­duit sem­ble présen­ter une lim­i­ta­tion pri­maire par sa dénom­i­na­tion puisque celui se nomme « Assur­ance Epidémie ». Cela pour­rait cer­taine­ment sous- enten­dre l’exclusion des cas con­sé­cu­tifs au coro­n­avirus dès lors que celui-ci sera qual­i­fié de Pandémie par l’OMS. Cette hypothèse m’a d’ailleurs déjà été con­fir­mée orale­ment par plusieurs assureurs.

L’extension com­mu­ni­ca­tion en cas de crise en RC Entreprise

En tant qu’entreprise vous pou­vez être tenue respon­s­able de l’origine ou de la prop­a­ga­tion d’une éventuelle épidémie par le biais de votre activ­ité. Si tel était le cas et sous réserve de l’existence d’une cou­ver­ture dans vos con­di­tions con­tractuelles, quelques assureurs Respon­s­abil­ité Civile pro­posent désor­mais la prise en charge des dépens­es néces­saires pour prévenir ou atténuer un dom­mage de répu­ta­tion. Cette cou­ver­ture prévoit tout de même plusieurs con­di­tions et lim­ites puisque d’une part, votre respon­s­abil­ité doit pou­voir être avérée et la cou­ver­ture doit exis­ter et d’autre part des sous- lim­ites de sommes d’assurance sont bien sou­vent applic­a­bles. Cette sous-lim­ite est générale­ment de 50 000.00 CHF.

L’assurance voy­age col­lec­tive pour les déplace­ments professionnels

En tant qu’entreprise, vos employés peu­vent être amenés à effectuer des déplace­ments pro­fes­sion­nels. La présence d’une épidémie sur le lieu de des­ti­na­tion peut per­turber le voy­age avant son com­mence­ment mais égale­ment pendant.

La plu­part des prestataires du marché pro­posent ain­si des cou­ver­tures per­me­t­tant la prise en charge des frais d’annulation ou encore du rap­a­triement. Par ailleurs, des presta­tions peu­vent égale­ment être ver­sées sub­sidi­aire­ment aux assur­ances sociales pour d’éventuels frais médi­caux à l’étranger. Ici aus­si, il con­vien­dra de véri­fi­er vos con­di­tions car quelques prestataires d’assurance voy­age exclu­ent encore les épidémies.

En con­clu­sion

Dans une société où les déplace­ments sont facil­ités et où la dépen­dance économique des sociétés à tra­vers la mon­di­al­i­sa­tion est à son apogée, il est impor­tant de nous rap­pel­er que même si des solu­tions exis­tent, il est néces­saire de se pré­par­er en amont aux risques qui pour­raient sur­venir et impacter notre activ­ité. De plus, une atten­tion par­ti­c­ulière doit être faite sur le thème des épidémies/​pandémies qui né cessent d’être favorisées par la sur­pop­u­la­tion, la déforesta­tion et les change­ments cli­ma­tiques. Pour vous pré­par­er, n’hésitez pas à faire appel à des spé­cial­istes qui pour­ront vous aider à met­tre en place les solu­tions adéquates.

Milon­da Michelotti

Spé­cial­iste avec Brevet Fédéral en Assur­ances Privées